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Marques déposées par l'association loi 1901 BBCA
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BATIMENT BBCA BAS CARBONE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BATIMENT BBCA BAS CARBONE
Association BBCA, Association

Numéro de dépôt :
4183827
Date de dépôt :
27/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2025
BATIMENT BBCA BAS CARBONE de BBCA

Présentation de la marque BATIMENT BBCA BAS CARBONE

Déposée par voie électronique le 27 mai 2015 par l'association loi 1901 BBCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATIMENT BBCA BAS CARBONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 BBCA domicilié(e) 136bis rue de Grenelle - 75007 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 777 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association BBCA, Mme. Valérie FRERET domicilié(e) 136 bis rue de Grenelle - 75007 - Paris - France.

La marque BATIMENT BBCA BAS CARBONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183827.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 36 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIMENT BBCA BAS CARBONE arrivera à expiration en date du 27 mai 2025.

BBCA a également déposé les autres marques suivantes : RENOVATION BBCA BAS CARBONE , QUARTIER BBCA BAS CARBONE , EXPLOITATION BBCA BAS CARBONE


Association BBCA, Association - 136bis rue de Grenelle - 75007 - Paris - France - SIREN 810777730


Association BBCA, Mme. Valérie FRERET - 136 bis rue de Grenelle - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Inscription le 21 octobre 2016 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°687644 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-21

Inscription le 12 décembre 2016 - Concession de licence n°690790 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-12

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; démolition de constructions ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; audits en matière d'énergie.